Conseils communautaires
PV du CM du 02/10/2023
PV du CM du 29 août 2023
Délibérations du conseil municipal du 09/10/2023
Arrêté 179/2023
Gazette N°33 – Octobre 2023
Listes des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2023
Prise de rendez-vous CNI, Passeport ou France Identité
POUR RÉALISER VOS CNI ou PASSEPORT, ASSUREZ-VOUS QUE VOUS AVEZ BIEN TOUS LES DOCUMENTS NÉCESSAIRE EN VERSION PAPIER:• Carte d’identité ou passeport• Justificatif de domicile de moins d' 1 an• La pré-demande du site ANTS• Photos non découpées• Si vous êtes hébergés,...
Arrêté portant transfert d’une autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur Mormoiron
Déclaration de pose de pièges
