Conseils communautaires
Arrêté 43/2025 portant autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire pour l’Association des Parents d’Elèves, le 27 avril 25 pour la foire aux asperges
DP 25 0 0006 Décision de refus
Arrête de délégation de signature – service IADS COVE
Décision 7/2025 – Mise à disposition des vestiaires du stade – Amicale Boule Mormoiron
Décision 6/2025 – mise à disposition d’une salle « la ruche » de Mormoiron – Amicale des donneurs de sang
DP 25C0018 Dépôt 389 Route de Saint Pierre
Délibérations du CM du 15 mars 2025
Décision 8/2025
Arrêté N° DDT/S2E-2025/039 portant modification de l’arrêté réglementaire permanent en date du 11 février 2020 relatif à l’exercice de le pêche en eau douce dans le Vaucluse
